Urbanisme
0 – ISNAIN_mise en concordance_notice présentation
- Décembre 2025
- Français
- 1 Mo
Transcription textuelle
0 - ISNAIN_mise en concordance_notice présentation
Actualités de l’urbanisme
Vous pouvez consulter les différents documents mis à disposition pour information et consultation.
Mise en concordance du cahier des charges du lotissement de l’Isnain avec le PLUi de SBAA
- L’enquête publique sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement de l’Isnain avec le plan local d’urbanisme intercommunal de SBAA à été mise en place
- L’enquête s’est déroulé du lundi 05/01/2026 à 9h00 au mercredi 21/01/2026 12h00 inclus