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Démarche associations

Dossier de demande de subventions-2026

  • Novembre 2026
  • Français
  • pdf
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Transcription textuelle
Dossier de demande de subventions-2026

Arrêtés et réglementations

Arrêté 26 sept 2026 Fête moulin (1)

  • Septembre 2026
  • Français
  • pdf
  • 54 Ko
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Transcription textuelle
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE 26/PSH 229 autorisation d’occupation du domaine public aux abords du Moulin Saint Michel et de la rue des Roches Olive, le samedi 26 septembre 2026.

Arrêtés et réglementations

Arrêté Open Air 11 juillet 2026 (2)

  • Juillet 2026
  • Français
  • pdf
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Transcription textuelle
ARRETE MUNICIPAL 26/PSH 148 autorisation d’occupation du domaine public une zone de 30 à 50 m2, plage du Casino par l'association AT’OHMS EVENT, le samedi 11 juillet 2026.

Arrêtés et réglementations

Arrêté RANDO 30 juin 2026

  • 30 Juin 2026
  • Français
  • pdf
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Transcription textuelle
ARRETE MUNICIPAL N° 26/PSH 218 Parc de la Duchesse Anne, le Mardi 30 juin 2026 par l’association Patrimoine et Découvertes en Pays de Saint-Brieuc.

Arrêtés et réglementations

26-PSH 241 VEOLIA EAU 9 avenue Notre Dame des Flots

  • Juin 2026
  • Français
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Transcription textuelle
Portant sur la modification de la circulation, du stationnement des véhicules, ainsi que sur l’autorisation d’occuper le Domaine Public, au droit du n° 9 avenue Notre Dame des Flots

Arrêtés et réglementations

26-PSH 244 ARC rue de la Source

  • Juin 2026
  • Français
  • pdf
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Transcription textuelle
ARRETE MUNICIPAL n°26/PSH244 Portant sur la modification de la circulation et du stationnement des véhicules rue de la Source

Arrêtés et réglementations

26PSH242, rue des Lilas route barrée

  • Juin 2026
  • Français
  • pdf
  • 157 Ko
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Transcription textuelle
ARRETE MUNICIPAL n° 26/PSH 242 Portant sur l’autorisation d’occuper le domaine public et sur la modification de la circulation, rue des Lilas, à SAINT-QUAY-PORTRIEUX, le vendredi 26 juin 2026, de 08h à 18h, à l’occasion de travaux d’élagage.

Arrêtés et réglementations

Arrêté 13 juin 2026 CQSTQUAY

  • Juin 2026
  • Français
  • pdf
  • 48 Ko
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Transcription textuelle
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE 26/PSH 230 autorisation d’occupation du domaine public Parc de la Duchesse Anne et le préau le samedi 13 juin 2026, à l’occasion de la Fête des Voisins du Comité de Quartier de Saint Quay de 10H à 19H.

Arrêtés et réglementations

Arrêté Parcours solidaire 31 mai 2026

  • 31 Mai 2026
  • Français
  • pdf
  • 59 Ko
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Transcription textuelle
ARRETE MUNICIPAL 26/PSH 178 Portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public sur l’ensemble de la commune, le Dimanche 31 mai 2026

Arrêtés et réglementations

Arrêté 2 mai CQ St Quay

  • 2 Mai 2026
  • Français
  • pdf
  • 52 Ko
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Transcription textuelle
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE 26 PSH 220 autorisation d’occupation du Parc de la Duchesse Anne et le préau

Arrêtés et réglementations

26-PSH 214 VEOLIA EAU 8 rue de Beaufeuillage - route barrée le 07.05.2026

  • Mai 2026
  • Français
  • pdf
  • 71 Ko
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Transcription textuelle
26-PSH-214-VEOLIA-EAU-8-rue-de-Beaufeuillage-route-barree-le-07.05.2026

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